CGV

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de la société, qui exerce sous l’enseigne ESPRIT XV et sur le site Internet de www.espritxv.fr, boutique en ligne de vêtements et accessoires pour le Rugby. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

ARTICLE 1 - PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition.
• Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'État sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort d'ESPRIT XV. Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

• Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

• ESPRIT XV se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

• Les produits demeurent la propriété d'ESPRIT XV jusqu'au complet règlement du prix.

• Les produits et services vendus sur www.espritxv.fr sont réservés aux particuliers.

ARTICLE 2 - COMMANDE

Vous pouvez commander par :
• Internet : www.espritxv.fr
• téléphone pendant les horaires d'ouverture: 04 94 33 45 95

• courrier : ESPRIT XV – 295 Route de la Farlède – RN 97 La Pierre Ronde - 83130 La Garde
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. ESPRIT XV se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

ARTICLE 3 - VALIDATION

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par www.espritxv.fr constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par ESPRIT XV et ses clients.

ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés.

Pour le paiement par chèque, en cas d'indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s'effectuera par ESPRIT XV par chèque au plus tard dans les 2 semaines à compter du paiement des sommes versées par le client.

ARTICLE 5 - LIVRAISON

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée lors de votre commande. Les délais de livraison sont normalement de 3 à 6 jours ouvrables, qui correspondent aux délais de traitement d'expédition et d'acheminement.
Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d'expédition différents, le délai d'expédition de commande est basé sur le délai le plus long. Toutefois, ESPRIT XV se réserve la possibilité de fractionner les expéditions, la participation aux frais d'expédition ne sera facturée qu'une seule fois.
ESPRIT XV ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement.
En cas de paiement par carte bancaire, les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais d'expédition pour les produits à destination de la France métropolitaine.
En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque. Les expéditions aux pays en dehors la France Métropolitaine auront lieu dès que les chèques étrangers auront été accrédité sur le compte d'ESPRIT XV.

ARTICLE 6 - PAIEMENT

Le règlement de votre commande peut s'effectuer :
• soit par PAYPAL,
soit par virement bancaire,
• soit par chèque bancaire. Celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Le chèque, accompagné de la copie de la commande est à envoyer à ESPRIT XV - 295 Route de la Farlède – RN 97 La Pierre Ronde, 83130 La Garde. Le traitement de la commande intervient à réception du chèque dont l'encaissement n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande, sauf pour les chèques étrangères.

ARTICLE 7 - SATISFAIT OU REMBOURSÉ

Conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours francs après la réception de votre commande pour retourner un produit qui ne vous conviendrait pas. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé.
Si une taille ne vous convient pas, nous pouvons vous la remplacer par une autre taille dans la limite des stocks disponibles. Les frais de retour pour un changement restent à votre charge.
Avant tout retour, vous devez obligatoirement contacter ESPRIT XV par téléphone au 04 94 33 45 95 ou par email à espritxvrug@orange.fr. Les retours sont à effectuer à :
ESPRIT XV - 295 Route de la Farlède - RN97 La Pierre Ronde - 83130 La Garde,
dans leur emballage d'origine, complets (accessoires, notice...) en état neuf, et accompagnés d'une copie de la facture, du bon de retour et d'un relevé d'identité bancaire (RIB). Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Tout produit retourné sans bon de retour et RIB ne sera pas pris en compte par Autour du Vélo. Le remboursement par virement bancaire s'effectuera sous 30 jours au crédit du compte bancaire du client (même nom, même adresse) qui a passé la commande.

ARTICLE 8 - SERVICE CLIENTÈLE

Pour toute information ou question, nous sommes à votre disposition par:
• email à espritxvrug@orange.fr
• téléphone pendant les horaires d'ouverture 04 94 33 45 95

• courrier : ESPRIT XV – 295 Route de la Farlède – RN 97 La Pierre Ronde - 83130 La Garde

ARTICLE 9 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site ESPRIT XV sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site ESPRIT XV est strictement interdite.

ARTICLE 10 - RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d'ESPRIT XV ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Les produits présents sur www.espritxvrug.fr sont présentés d'après les informations communiquées par les fournisseurs. Les descriptions et les photographies illustrant les produits sont données à titre purement indicatif et n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, la responsabilité d'ESPRIT XV ne pourra en aucun cas être engagée.

ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Toutes les articles figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 12 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter par e-mail : espritxvrug@orange.fr en nous indiquant votre nom, prénom, email, adresse postale et votre numéro de client.
En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société, comme indiqué lors de la création de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant dans la rubrique Newsletter.
Notre site fait usage des cookies, le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par ESPRIT XV que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

ARTICLE 13 : ACCEPTATION DU CLIENT

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance. Il renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment de ses propres conditions générales d'achat. L'acte d'achat entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de la société, qui exerce sous l’enseigne ESPRIT XV et sur le site Internet de www.espritxv.fr, boutique en ligne de vêtements et accessoires pour le Rugby. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
ARTICLE 1 - PRIX Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. • Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'État sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort d'ESPRIT XV. Ils seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. • Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. • ESPRIT XV se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. • Les produits demeurent la propriété d'ESPRIT XV jusqu'au complet règlement du prix. • Les produits et services vendus sur www.espritxv.fr sont réservés aux particuliers. ARTICLE 2 - COMMANDE Vous pouvez commander par : • Internet : www.espritxv.fr • téléphone pendant les horaires d'ouverture: 04 94 33 45 95 • courrier : ESPRIT XV – 295 Route de la Farlède – RN 97 La Pierre Ronde - 83130 La Garde Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. ESPRIT XV se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. ARTICLE 3 - VALIDATION Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par www.espritxv.fr constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par ESPRIT XV et ses clients. ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés. Pour le paiement par chèque, en cas d'indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s'effectuera par ESPRIT XV par chèque au plus tard dans les 2 semaines à compter du paiement des sommes versées par le client. ARTICLE 5 - LIVRAISON Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée lors de votre commande. Les délais de livraison sont normalement de 3 à 6 jours ouvrables, qui correspondent aux délais de traitement d'expédition et d'acheminement. Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d'expédition différents, le délai d'expédition de commande est basé sur le délai le plus long. Toutefois, ESPRIT XV se réserve la possibilité de fractionner les expéditions, la participation aux frais d'expédition ne sera facturée qu'une seule fois. ESPRIT XV ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. En cas de paiement par carte bancaire, les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais d'expédition pour les produits à destination de la France métropolitaine. En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque. Les expéditions aux pays en dehors la France Métropolitaine auront lieu dès que les chèques étrangers auront été accrédité sur le compte d'ESPRIT XV. ARTICLE 6 - PAIEMENT Le règlement de votre commande peut s'effectuer : • soit par PAYPAL, soit par virement bancaire, • soit par chèque bancaire. Celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Le chèque, accompagné de la copie de la commande est à envoyer à ESPRIT XV - 295 Route de la Farlède – RN 97 La Pierre Ronde, 83130 La Garde. Le traitement de la commande intervient à réception du chèque dont l'encaissement n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande, sauf pour les chèques étrangères. ARTICLE 7 - SATISFAIT OU REMBOURSÉ Conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours francs après la réception de votre commande pour retourner un produit qui ne vous conviendrait pas. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Si une taille ne vous convient pas, nous pouvons vous la remplacer par une autre taille dans la limite des stocks disponibles. Les frais de retour pour un changement restent à votre charge. Avant tout retour, vous devez obligatoirement contacter ESPRIT XV par téléphone au 04 94 33 45 95 ou par email à espritxvrug@orange.fr. Les retours sont à effectuer à : ESPRIT XV - 295 Route de la Farlède - RN97 La Pierre Ronde - 83130 La Garde, dans leur emballage d'origine, complets (accessoires, notice...) en état neuf, et accompagnés d'une copie de la facture, du bon de retour et d'un relevé d'identité bancaire (RIB). Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Tout produit retourné sans bon de retour et RIB ne sera pas pris en compte par Autour du Vélo. Le remboursement par virement bancaire s'effectuera sous 30 jours au crédit du compte bancaire du client (même nom, même adresse) qui a passé la commande. ARTICLE 8 - SERVICE CLIENTÈLE Pour toute information ou question, nous sommes à votre disposition par: • email à espritxvrug@orange.fr • téléphone pendant les horaires d'ouverture 04 94 33 45 95 • courrier : ESPRIT XV – 295 Route de la Farlède – RN 97 La Pierre Ronde - 83130 La Garde ARTICLE 9 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site ESPRIT XV sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site ESPRIT XV est strictement interdite. ARTICLE 10 - RESPONSABILITÉ Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d'ESPRIT XV ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Les produits présents sur www.espritxvrug.fr sont présentés d'après les informations communiquées par les fournisseurs. Les descriptions et les photographies illustrant les produits sont données à titre purement indicatif et n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, la responsabilité d'ESPRIT XV ne pourra en aucun cas être engagée. ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES Toutes les articles figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. ARTICLE 12 - INFORMATIONS NOMINATIVES Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter par e-mail : espritxvrug@orange.fr en nous indiquant votre nom, prénom, email, adresse postale et votre numéro de client. En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société, comme indiqué lors de la création de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant dans la rubrique Newsletter. Notre site fait usage des cookies, le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par ESPRIT XV que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. ARTICLE 13 : ACCEPTATION DU CLIENT Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance. Il renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment de ses propres conditions générales d'achat. L'acte d'achat entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.